Conditions du commerce

La PARTIE INTERESSEE accepte l’achat en gros de produits de l’Atelier Montsouris à 40% du prix de détail par produit pour la revente.

Pour des commandes importantes (à partir de 1500€ HT d’achat hors transport, remise de 5%), des pourcentages progressifs de remises seront appliqués. L’ATELIER MONTSOURIS n’est pas responsable des ventes de produits en gros par les clients. Les commandes de retour ou les échanges ne seront pas accordés, sauf accord de l’Atelier Montsouris au cas par cas. La PARTIE INTERESSEE est responsable d’un dépôt non remboursable de 50% pour les articles à la date de l’accord, qui à la date de l’envoi (approximativement 4/6 semaines après la date de signature du contrat) sera mis sur le total de la commande en gros.

Si la PARTIE INTERESSEE se retire de cet accord pour quelque raison que ce soit, le dépôt non-remboursable de 50% restera chez ATELIER MONTSOURIS  pour couvrir les pertes. La PARTIE INTÉRESSÉE est responsable des frais d’expédition associés à la livraison par DHL, DPD, Fedex, UPS (ou le ramassage au studio) à l’achèvement des produits en gros de l’Atelier Montsouris. L’Atelier Montsouris fournira les frais d’expédition une fois tous les articles sont disponibles et ces frais seront ajoutés aux 50% restants à payer. La PARTIE INTERESSEE doit envoyer le paiement restant avant que l’expédition ne soit faite. L’ATELIER MONTSOURIS s’engage à procéder à l’expédition dans un délai de 1  jours ouvrables après réception du paiement. Pour tout litige concernant ce contrat, le tribunal compétent est le Tribunal de Paris_FRANCE.